Nota : Seules les principales décisions prises par le conseil municipal .L’intégralité du compte rendu des conseils municipaux peut être consultée dans le hall de la mairie.
Principales décisions du conseil municipal du 17 mai 2010
Travaux de voirie :
Après consultation de plusieurs entreprises, il est retenu l’entreprise Bonnardel de BESAYES pour effectuer divers travaux de voirie : réfection du goudronnage, de la rue de l’Allée,de la voie d’accès à Champal ,travaux sur la route de Champialet et à Chapelet, travaux à Chalavouze. D’autres devis sont demandés pour des travaux à effectuer au début de la route de Champialet entre les 2 ponts.
Subvention Sharka :
Il est décidé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 500 euros à l’organisme de lutte contre la sharka, maladie dévastant les vergers, un cas ayant été repéré sur la Commune.
Etude de diagnostic thermique. Il est confié au cabinet « Facteur 4 » de Crépol une étude pour optimiser le chauffage aux écoles , ainsi qu’une étude pour le chauffage et l’isolation de la salle 4 du Centre René Cassin avant sa rénovation. Une subvention sera donnée à l’ADEME (Agence …)
Principales décisions du Conseil Municipal du 24 juin 2010
Affaires scolaires :
Revalorisation de la somme à verser à l’école privée dans le cadre du contrat d’association :650 € par élève de maternelle et 450 € par élève de classe élémentaire. Ces mêmes sommes seront demandées à la Commune d’Ozon pour ses enfants fréquentant tant l’école privée que l’école publique. Le coût du ticket de repas à la cantine passera de 3.20 € à 3.25€ et le coût du ticket pour la garderie (qui n’avait pas changé depuis 2 ans) de 0.55 € à 0.60 €
Eclairage public : Une lampe sera installée pour éclairer l’avenue de la Gare, et des travaux seront effectués pour alimenter un candélabre aux écoles. Une subvention sera demandée au SDE.
Donation château : le conseil décide d’accepter la donation du château par M André BIENNIER (Voir édito )
Remplacement des fenêtres Il est retenu le devis de l’entreprise Yvan ALLEON pour remplacer les fenêtres de l’immeuble dit « du Casino » Avenue du 8 mai 1945.
Fonds de concours : Il sera demandé un fonds de concours (subvention ) de 30 000 € à la Communauté de Communes pour les travaux d’aménagement du quartier de Silon
Passage à niveau : Suite à une réunion avec Réseau Ferré de France qui a annoncé l’impossibilité technique de suppression du passage à niveau, une commission composée d’Alain ROELAND , Jean Claude PEYROT , Gérard CONSTANT , Didier MALSERT est constituée pour examiner ce problème. Nota :….
Résumé du conseil municipal du 22 février 2010
-Vente de terrain :
Acceptation de vendre une bande de terrain sans intérêt pour la commune d’habitations « les Bouleaux » aux propriétaires riverains.
-Aide au déneigement :
La commune ayant eu des frais importants pour le déneigement, il sera demandé une aide au conseil général
-plan local d’urbanisme (PLU) :
Dans le cadre du passage du POS en PLU, le conseil a débattu du Plan d’Aménagement et de développement Durable (PADD), qui fixe les règles générales et schémas d’orientation de ce futur plan d’urbanisme.
-5ème classe à l’école élémentaire :
Le conseil décide de retenir des offres de Qualiconsult de Bourg les Valence (contrôle technique) et de Elyfec de Villefontaine (coordination de sécurité ) .
Résumé du conseil municipal du 24 mars 2010
Budget communal :
Adoption des comptes administratifs 2009, et des budgets primitifs 2010, tant pour le budget principal que pour le budget annexe d’assainissement (voir édito)
-5ème classe élémentaire :
Suite à l’appel d’offres, le conseil a retenu les entreprises choisies par la commission, pour un montant global de 120.924 euros TTC, hors maitrise d’œuvre et études.
Elagage des arbres :
Suite à l’élagage des platanes l’Avenue du Vivarais en direction de Saint Vallier, effectué par le Conseil Général, le Conseil décide d’élaguer ceux situés au quartier des Iles, le long de la route menant à l’ancien pont. Il retient pour cela la proposition de l’entreprise Duclos de Vion.
Résumé des principales décisions prises lors du conseil municipal du 30 septembre 2009
- -Contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (C.F.A.L) demande d’intégration de la commune dans le périmètre de l’enquête publique que doit organiser RFF. - -Matériel de voirie : acquisition d’une benne à déchets pour faciliter le travail des agents communaux, adaptable sur le camion poly bennes acquis par la communauté de commune. - -Mur de soutènement : après étude des offres reçues il a été décidé de retenir l’entreprise Blachon de Sécheras pour reconstruire le mur de soutènement du chemin du Buisset qui s’était éboulé dans la propriété de M et Mme MORIN , place du Peycher.
- -5ème classe à l’école élémentaire publique : autorisation de demande de subvention auprès du Conseil Général et de l’Etat au titre de la dotation globale d’équipement .
- -Aménagements des abords du complexe sportif :validation du choix des entreprises après l’appel d’offres.
--Taxe de raccordement : modulation de la taxe de raccordement des logements ou locaux dans les immeubles collectifs :
bâtiment neuf 1500 € le 1er raccordement , 750 € par logement ou local supplémentaire
bâtiment ancien :1500 € le 1er raccordement ,375 € par logement ou local supplémentaire.
Résumé des principales décisions prises lors de la réunion du Conseil municipal du 27 avril 2009 :
-Achats de terrains :-achat des terrains formant l’assiette de la voie d’accès à la ZAE, après passage du géomètre .
achat des terrains de la succession RUOL, soit 2 grandes parcelles situées au quartier « Grande Ile », d’un total de 8005 m², au prix global de 12 513 euros. Ces parcelles sont acquises en vue d’une réserve foncière.
- Travaux de voirie :
Acceptation des devis de l’entreprise BONNARDEL pour différents travaux de voirie :
reprise de la route de Revirand et de la route de Fourany ayant subi des glissements de chaussées suite aux pluies de début février .
aménagement de l’accès du Vieux Silon à la RD 86, suite à la démolition de la maison d’angle.
- Opérations façades : Définition du périmètre de la nouvelle opération façades lancée par la communauté de communes. L’ancien périmètre a été conservé .Il a été décidé d’y rajouter la totalité de l’avenue du Vivarais, de l’Avenue des Cévennes, de la rue de la Gare et le hameau de Silon .
-Mobilier urbain : Il a été décidé l’acquisition d’un abri bus à positionner à la sortie du giratoire en direction de ST VALLIER.
Résumé des principales décisions prises lors de la réunion du Conseil municipal du 25 juin 2009 :
- Suppression de cabine téléphonique : Il est demandé par le conseil la suppression de la cabine téléphonique Place Jean Moulin qui est peu utilisée et souvent détériorée. Cela devrait permettre la construction d’un abri regroupant les containers actuels (plastiques, cartons, verres) et le container de déchets ménagers situé à proximité de la salle des fêtes. La cabine place Bochirol sera maintenue.
-Travaux de voirie 2009 :
Après consultation de plusieurs entreprises, il est proposé de retenir l’entreprise Eurovia de Valence pour plusieurs travaux de voirie :
Goudronnage d’un chemin à Champialet, en direction de la station d’épuration.
Reprise de la route menant à la déchetterie
Création d’un plateau traversant devant l’usine Vuitton
Création d’une voie au quartier les Mercières
- Traversée de village : Délégation de maîtrise d’ouvrage : Les travaux de réfection de la RD86, ainsi que des réseaux et abords sont programmés en 3 tranches, la 1ère allant du milieu de Silon au pont de l’Ay. Devant la complexité, la longueur et la lourdeur du dossier la maîtrise d’ouvrage sera déléguée à la Communauté Communes les 2 Rives et à ses services, en collaboration avec la mairie. La 1ère étape va consister dans le choix du maître d’œuvre ,qui devrait avoir lieu prochainement.
-5ème classe : La maîtrise d’œuvre pour la construction de la 5ème classe à l’école primaire publique a été confiée à Gérard BERNIER, architecte à SARRAS. Cette classe sera construite à l’emplacement du préau actuel, côté RD 86.Il sera aménagé un autre préau dans la cour. Elle devrait être utilisable à la rentrée 2010.
-Cantine scolaire : Le prix du repas à la cantine scolaire passera à 3.20 € à compter de la rentrée de septembre. Le prix du ticket de garderie restera inchangé (0.50 €la ½ heure).
-Aménagements des abords du complexe sportif : Les abords du complexe sportif et de l’école vont être entièrement repris (entrée, parking, création d’un espace pétanque, etc…) La maitrise d’œuvre a été confiée au cabinet Julien d’Annonay. Des subventions seront demandées au Conseil Général et à la Région Rhône Alpes.
-Plan de ville : Il a été décidé la confection d’un plan de ville, d’après le devis de l’imprimerie de la Vallée à ST VALLIER.
